SAINT-GOBAIN SULLY, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
95564204
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2025
Présentation de la marque SILVEX
Déposée le 23 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SULLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILVEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-17 du 28 avril 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAINT-GOBAIN SULLY domicilié(e) 16, route d'Isdes - 45600 - SULLY-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 688 474 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Madame Blandine BRUNO domicilié(e) “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque SILVEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT-GOBAIN SULLY, Société par Actions Simplifiée - 16, route d'Isdes - 45600 - SULLY-SUR-LOIRE - France - SIREN 322688474
COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, Madame Blandine BRUNO - “ Les Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace - 92400 - COURBEVOIE - France
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2005 n°2283976 - Publication au BOPI 2005-03-11
Inscription le 2 janvier 2001 - Changement de dénomination n°313920 - Publication au BOPI 2001-01-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34
Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2015 n°2577156 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-01-27
Vitrages pour tous véhicules terrestres, aériens, maritimes fabriqués à partir de verre ou de transparents organiques revêtus de couches à base d'argent.Verre brut ou mi-ouvré, verre pour vitrages de véhicules terrestres, aériens, maritimes revêtu de couches à base d'argent
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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